Contrôle · InspectionContrôle initial
Contrôle selon les prescriptions des normes publiées applicables.
Traçabilité dès la mise en placeCode du sport R. 322-19 à R. 322-26
Contrôle des buts
et paniers de basket
CDE contrôle les cages de football, handball et hockey ainsi que les buts de basket-ball installés dans les écoles, gymnases, stades, city-stades et équipements des collectivités.
La vérification vise en priorité le risque de chute ou de basculement : fixation, scellement, contrepoids, structure, assemblages, corrosion, déformation et stabilité générale.
Faire contrôler mes équipements ↗Articles R. 322-19 à R. 322-26
Football, handball.
Hockey et basket.
La réglementation couvre les équipements utilisés en plein air ou en salle, à des fins d’activité sportive ou de jeu. Les buts légers dont le poids total est inférieur à 10 kg sont exclus de cette section.
Code du sportPlan +
Plan +
registre
Le gestionnaire entretient régulièrement les équipements, établit un plan précisant notamment la périodicité des vérifications et conserve un registre des essais et contrôles.
Tout équipement non conforme doit être immédiatement rendu inaccessible.
Consulter le texte officiel ↗Équipements concernés
Du but de stade.
Au panier du city-stade.
La méthode dépend de la mobilité, du mode de fixation et de la conception de l’équipement.
But de football fixe
Poteaux, traverse, scellement, arceaux, filet et structure arrière.
But de football mobile
Cadre, roues, fixation ou contrepoids et stabilité.
But rabattable
Articulations, verrouillages, ancrages et maintien en position.
But de handball
Poteaux, traverse, fixation, arceaux et stabilité.
But de hockey
Structure, panneaux, côtés, filet et fixation.
Panier de basket fixe
Poteau, fondation, bras, panneau, cercle et filet.
Basket mobile
Base, lest, roues, bras, panneau et stabilité.
Basket mural
Structure porteuse, consoles, fixations, panneau et cercle.
City-stade
Buts et paniers intégrés, assemblages et structures associées.
Points de contrôle
Empêcher le basculement.
Avant tout.
Le contrôle relie la structure au dispositif qui assure réellement sa stabilité.
Scellement
Fondations, platines, ancrages et absence de jeu.
Contrepoids
Présence, solidarisation, état et maintien en position.
Résistance au basculement
Contrôles ou essais adaptés au type de but.
Poteaux et traverse
Fissures, déformations, chocs et intégrité générale.
Assemblages
Soudures, raccords, boulonnage et articulations.
Visserie
Présence, serrage apparent et protections.
Corrosion
Oxydation, perte de matière et zones affaiblies.
Structure arrière
Arceaux, supports de filet et maintien.
Panneau
Fissures, fixation, stabilité et arêtes.
Cercle
Fixation, déformation et absence de jeu dangereux.
Roues et verrouillage
Fonctionnement, immobilisation et stabilité en service.
Avertissements
Présence et lisibilité des mentions prévues.
Plan de vérification et d’entretien
Pas d’intervalle unique.
Mais une organisation obligatoire.
Le plan précise notamment la périodicité des vérifications. Elle doit être adaptée aux équipements, à leur mobilité, aux instructions disponibles, à l’usage et aux conditions d’implantation.
Plan obligatoire
Périodicité, opérations et responsabilités sont formalisées.
Après chaque déplacement
La fixation et la sécurisation doivent rester maîtrisées.
Accès immédiatement interdit
Neutralisation jusqu’à la remise en état ou au retrait.
Déroulement
Identifier le but.
Tester sa stabilité.
Les constats et essais sont rattachés à chaque équipement et à son emplacement.
- 01
Inventaire
Type, mobilité, marque, modèle et implantation.
- 02
Fixation
Scellement, ancrage, lest ou contrepoids.
- 03
Structure
Poteaux, traverse, panneau, cercle et assemblages.
- 04
Stabilité
Contrôles et essais adaptés à l’équipement.
- 05
Sécurisation
Rangement et mise hors accès des buts mobiles.
- 06
Rapport
Résultats, anomalies, photos et actions.
Préparer l’intervention
Un parc identifié.
Des équipements accessibles.
Le contrôle est plus efficace lorsque l’historique et les dispositifs de fixation sont connus.
Inventaire des sites
Gymnases, stades, écoles et city-stades concernés.
Notices et références
Marques, modèles, montage et dispositifs prévus.
Plan d’entretien
Fréquences et opérations définies par le gestionnaire.
Registre
Essais, contrôles et interventions précédentes.
Accès aux fixations
Ancrages, contrepoids et systèmes de rangement visibles.
Zone neutralisée
Absence d’usagers pendant les examens et essais.
Zones d’intervention
Buts et paniers des collectivités
dans votre département.
CDE intervient dans l’Yonne, l’Aube, la Côte-d’Or, la Nièvre, la Haute-Marne et le Loiret.
Questions fréquentes
Buts et paniers.
Les réponses essentielles.
Quels équipements sont couverts par le Code du sport ?
Les cages de football, handball, hockey sur gazon ou en salle et les buts de basket-ball utilisés en plein air ou en salle. Les buts légers de moins de 10 kg sont exclus.
Existe-t-il une périodicité réglementaire unique ?
Non. Le gestionnaire établit un plan de vérification et d’entretien qui précise la périodicité adaptée.
Un but mobile peut-il rester libre après utilisation ?
Non. S’il n’est pas fixé de manière permanente, il doit être rendu inutilisable par le public et sécurisé contre la chute, le renversement ou le basculement.
CDE contrôle-t-il les city-stades ?
Oui pour les buts et paniers intégrés ainsi que leurs fixations et structures associées dans le périmètre défini.